Déposée le 13 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIGNE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE M domicilié(e) 71, rue de Lille - Z.I. Avelin,59710 PONT A MARCQ - 59710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 386 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNE M S.A.R.L. domicilié(e) 71, Rue de Lille - Z.I. AVELIN,59710 PONT A MARCQ - 59710 - France.
La marque LIGNE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE M est expirée depuis le 13 février 2012.
LIGNE M a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE M , LIGNE M
LIGNE M - SARL - 71, rue de Lille - Z.I. Avelin,59710 PONT A MARCQ - 59710 - France - SIREN 340386838
LIGNE M S.A.R.L. - 71, Rue de Lille - Z.I. AVELIN,59710 PONT A MARCQ - 59710 - France
Inscription le 30 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389730 - Publication au BOPI 2004-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Cloison, écran et mobilier métallique, serrurerie et quincaillerie, produits métalliques non compris dans d'autres classes, constructions transportables métalliques. Cloison, écran et mobilier non métallique, constructions transportables non métalliques. Meubles, miroirs. Bois et matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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